Assurance-vie : fiscalité en cas de rachat et transmission en 2026

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L'assurance-vie reste en 2026 l'enveloppe préférée des Français, et pour cause : c'est le seul produit qui combine un régime fiscal allégé en cas de rachat ET un cadre successoral dérogatoire au décès. Mais entre le PFU, les abattements après 8 ans, la distinction primes avant/après 70 ans, la clause bénéficiaire démembrée et l'arrivée du 774 bis du CGI, le sujet est devenu un terrain technique où chaque détail compte. Décryptage complet.

Partie 1 : la fiscalité en cas de rachat

Le rachat (partiel ou total) d'un contrat d'assurance-vie est un fait générateur d'imposition. Seule la part de produits (intérêts et plus-values) contenue dans le rachat est imposable, pas le capital investi (art. 125-0 A du CGI).

Le régime de droit commun : PFU ou barème

Depuis le 01/01/2018, les produits des contrats d'assurance-vie sont soumis par défaut au PFU (art. 200 A du CGI). Le contribuable peut opter pour le barème progressif (option globale, comme pour les plus-values mobilières).

Point essentiel 2026 : les prélèvements sociaux sur l'assurance-vie restent à 17,2 % (CSG maintenue à 9,2 %, non majorée à 10,6 %). L'assurance-vie bénéficie de l'exception prévue à l'art. L. 136-8, IV du CSS. C'est un avantage de 1,4 point par rapport aux dividendes et plus-values mobilières (18,6 %).

Doctrine de référence : BOI-RPPM-RCM-20-10-20-50 (produits des contrats d'assurance-vie) ; BOI-RPPM-RCM-20-15 (règles d'imposition des RCM, PFU/barème).

Tableau synthétique : fiscalité du rachat en 2026

Pour les primes versées à compter du 27/09/2017 (régime PFU) :

Ancienneté du contrat	IR (défaut PFU)	PS	Total	Abattement annuel
Moins de 8 ans	12,8 %	17,2 %	30 %	Aucun
8 ans et plus (primes nettes versées sur l'ensemble des contrats <= 150 000 EUR)	7,5 %	17,2 %	24,7 %	4 600 EUR (personne seule) / 9 200 EUR (couple)
8 ans et plus (primes nettes versées > 150 000 EUR, sur la fraction des produits correspondant à l'excédent)	12,8 %	17,2 %	30 %	4 600 / 9 200 EUR (même abattement)

Pour les primes versées avant le 27/09/2017, le régime antérieur (PFL de 35 %, 15 % ou 7,5 % selon la durée) reste applicable à ces primes, sauf option pour le PFU ou le barème.

Le seuil de 150 000 EUR s'apprécie sur le montant total des primes nettes versées sur l'ensemble des contrats d'assurance-vie et de capitalisation détenus par le contribuable, tous assureurs confondus, et qui n'ont pas encore fait l'objet d'un remboursement en capital au 31 décembre de l'année précédente (art. 200 A, 1-B-2° du CGI). Il ne s'agit pas de l'encours (valeur de rachat) mais bien des primes versées.

L'abattement annuel de 4 600 / 9 200 EUR

Cet abattement est le principal avantage fiscal du contrat après 8 ans. Il s'applique avant le calcul de l'IR (art. 125-0 A, I, 1°, 4e alinéa du CGI) :

4 600 EUR pour un célibataire, veuf ou divorcé
9 200 EUR pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune

Il se renouvelle chaque année et s'impute sur l'ensemble des produits de contrats d'assurance-vie et de capitalisation de plus de 8 ans rachetés dans l'année.

Stratégie : des rachats partiels annuels calibrés pour rester dans la limite de l'abattement permettent d'extraire des liquidités en totale franchise d'IR (seuls les PS de 17,2 % restent dus).

Simulation : rachat de 50 000 EUR sur un contrat de plus de 8 ans

Hypothèse : contrat ouvert depuis 12 ans, encours total 200 000 EUR, dont 80 000 EUR de produits (40 % de gains). Rachat partiel de 50 000 EUR. Contribuable célibataire. Primes post-27/09/2017 uniquement.

Part de produits dans le rachat : 50 000 x 40 % = 20 000 EUR
Abattement : 4 600 EUR
Produits taxables : 15 400 EUR
Primes nettes versées : 120 000 EUR (200 000 - 80 000), inférieures au seuil de 150 000 EUR
100 % des produits taxables au taux réduit de 7,5 %
IR : 15 400 x 7,5 % = 1 155 EUR
PS : 20 000 x 17,2 % = 3 440 EUR (les PS s'appliquent sur les produits bruts, sans abattement)
Total : 4 595 EUR (taux effectif sur le rachat : 9,2 %)

Partie 2 : la fiscalité en cas de décès

C'est ici que l'assurance-vie se distingue radicalement des autres placements. Les capitaux décès ne transitent pas par la succession civile et bénéficient d'un régime fiscal propre, qui dépend de l'âge du souscripteur au moment du versement des primes.

Primes versées avant 70 ans : l'article 990 I du CGI

L'article 990 I du CGI institue un prélèvement spécifique (hors droits de succession) sur les capitaux décès :

Fraction par bénéficiaire	Taux
Jusqu'à 152 500 EUR	0 % (abattement)
De 152 501 EUR à 700 000 EUR	20 %
Au-delà de 700 000 EUR	31,25 %

Points clés :

L'abattement de 152 500 EUR s'applique par bénéficiaire désigné, tous contrats confondus souscrits sur la tête d'un même assuré.
Le conjoint survivant ou le partenaire de PACS est totalement exonéré (art. 990 I, I, dernier alinéa, renvoyant à l'art. 796-0 bis du CGI).
Les capitaux taxés au 990 I ne sont pas soumis aux droits de succession : le 990 I est un régime autonome, indépendant du lien de parenté.

Doctrine : BOI-TCAS-AUT-60 (prélèvement sur les capitaux décès).

Primes versées après 70 ans : l'article 757 B du CGI

L'article 757 B du CGI soumet les primes versées après 70 ans aux droits de mutation à titre gratuit (DMTG), selon le barème de droit commun et le lien de parenté entre l'assuré et le bénéficiaire :

Élément	Régime
Abattement	30 500 EUR global (tous bénéficiaires, tous contrats confondus)
Au-delà	DMTG selon le lien de parenté (barème art. 777 du CGI)
Assiette	Primes versées uniquement (les produits/intérêts sont exonérés)
Conjoint/PACS	Exonéré (art. 796-0 bis du CGI)
Abattement DMTG	Applicable en sus (100 000 EUR par enfant, art. 779 du CGI)

L'avantage méconnu du 757 B : seules les primes sont taxées, pas les intérêts capitalisés. Sur un contrat alimenté après 70 ans avec 100 000 EUR de primes et 60 000 EUR d'intérêts au décès, seuls les 100 000 EUR de primes entrent dans l'assiette (après abattement de 30 500 EUR). Les 60 000 EUR de produits sont totalement exonérés. Pour les contrats à forte durée de capitalisation (espérance de vie longue), le 757 B peut être plus avantageux qu'il n'y paraît.

Tableau comparatif : 990 I vs 757 B

Critère	990 I (primes < 70 ans)	757 B (primes >= 70 ans)
Nature du prélèvement	Prélèvement sui generis	DMTG
Abattement	152 500 EUR par bénéficiaire	30 500 EUR global
Taux	20 % puis 31,25 %	Barème DMTG selon parenté
Assiette	Capitaux décès (primes + produits)	Primes versées uniquement (produits exonérés)
Conjoint/PACS	Exonéré	Exonéré
Abattement DMTG complémentaire	Non	Oui (100 000 EUR par enfant en ligne directe)
Frère/soeur	20 % puis 31,25 %	35 % puis 45 % (barème DMTG)
Tiers sans lien	20 % puis 31,25 %	60 % (barème DMTG)

Conclusion clé : le 990 I est presque toujours plus avantageux que le 757 B, sauf pour les transmissions en ligne directe de petits montants (où l'abattement de 100 000 EUR par enfant en DMTG se cumule avec les 30 500 EUR du 757 B) et pour les contrats à forte capitalisation post-70 ans (exonération totale des produits).

Simulation : décès avec 500 000 EUR de capitaux, 2 enfants bénéficiaires

Hypothèse	990 I (primes avant 70 ans)	757 B (primes après 70 ans, 300 000 EUR de primes, 200 000 EUR de produits)
Assiette par enfant	250 000 EUR	(300 000 - 30 500) / 2 = 134 750 EUR
Abattement	152 500 EUR (art. 990 I)	100 000 EUR (art. 779, abattement DMTG en ligne directe)
Net taxable par enfant	97 500 EUR	34 750 EUR
Taxation par enfant	97 500 x 20 % = 19 500 EUR	34 750 au barème art. 777 = 5 144 EUR
Total 2 enfants	39 000 EUR	10 288 EUR

Dans cet exemple, le 757 B est plus avantageux grâce à l'exonération des 200 000 EUR de produits et au cumul avec l'abattement de 100 000 EUR en ligne directe. Ce résultat contre-intuitif montre que le versement après 70 ans mérite d'être systématiquement simulé, surtout pour les contrats à horizon long.

Partie 3 : la clause bénéficiaire démembrée

Le mécanisme

La clause bénéficiaire démembrée désigne un bénéficiaire en usufruit (généralement le conjoint) et un ou plusieurs bénéficiaires en nue-propriété (généralement les enfants). Au décès de l'assuré :

Le conjoint-usufruitier reçoit les capitaux en quasi-usufruit (art. 587 du Code civil) : il en a la libre disposition, avec obligation de restituer l'équivalent au décès.
Les enfants nus-propriétaires détiennent une créance de restitution exigible au décès du conjoint.

Fiscalité au premier décès (990 I)

Au décès de l'assuré, le prélèvement de l'art. 990 I s'applique avec une règle de proratisation spécifique (BOI-TCAS-AUT-60 §310) :

Le conjoint-usufruitier est totalement exonéré.
Les enfants nus-propriétaires sont taxés sur la valeur de la nue-propriété, calculée selon le barème de l'art. 669 du CGI.
L'abattement de 152 500 EUR est proraté entre l'usufruitier et le nu-propriétaire dans les proportions du barème 669. Il y a autant d'abattements de 152 500 EUR que de couples "usufruitier / nu-propriétaire". Mais la fraction revenant au conjoint exonéré est perdue.

Exemple : capital décès de 600 000 EUR, conjoint de 62 ans (usufruit 40 %, NP 60 %), 2 enfants nus-propriétaires à parts égales.

2 couples U/NP = 2 abattements de 152 500 EUR
Part NP par enfant : (600 000 x 60 %) / 2 = 180 000 EUR
Abattement par enfant : 152 500 x 60 % = 91 500 EUR (la fraction conjoint de 152 500 x 40 % = 61 000 EUR est perdue car exonéré)
Net taxable par enfant : 180 000 - 91 500 = 88 500 EUR
Prélèvement : 88 500 x 20 % = 17 700 EUR
Total pour 2 enfants : 35 400 EUR

Sans clause démembrée (enfants désignés en pleine propriété) :

Part par enfant : 300 000 EUR
Net taxable par enfant : 300 000 - 152 500 = 147 500 EUR
Prélèvement : 147 500 x 20 % = 29 500 EUR
Total : 59 000 EUR

Économie au premier décès grâce à la clause démembrée : 23 600 EUR. L'avantage est réel mais l'intérêt principal de la clause est civil : le conjoint dispose librement de l'intégralité du capital (quasi-usufruit) tout en réduisant la taxation des enfants.

Le second décès : la question du 774 bis

Au décès du conjoint-usufruitier, sa succession comprend la dette de restitution envers les enfants nus-propriétaires. Cette dette est-elle déductible de l'actif successoral ?

Le 774 bis du CGI (en vigueur depuis le 31/12/2023) pose le principe :

"Ne sont pas déductibles de l'actif successoral les dettes de restitution exigibles qui portent sur une somme d'argent dont le défunt s'est réservé l'usufruit."

Le mot "réservé" est central. Dans le schéma de l'assurance-vie avec clause démembrée, le conjoint n'a pas "réservé" l'usufruit : il l'a reçu en tant que bénéficiaire désigné par le souscripteur décédé. La doctrine majoritaire considère que le 774 bis ne s'applique pas directement à cette situation, car il vise le cas où le défunt a lui-même constitué le démembrement (typiquement : donation avec réserve d'usufruit).

Toutefois, la question n'est pas définitivement tranchée par l'administration. Le BOI-ENR-DMTG-10-40-20-20 (MàJ 26/09/2024) ne lève pas totalement l'ambiguïté pour le cas spécifique de l'assurance-vie.

Pour une analyse complète du 774 bis et de ses exceptions : Ce que change le 774 bis.

Recommandation pratique : dans l'attente d'une clarification définitive, il est prudent de :

Rédiger une convention de quasi-usufruit notariée constatant l'origine des fonds (capitaux décès d'assurance-vie, pas donation avec réserve)
Documenter que le quasi-usufruit résulte de la volonté du souscripteur-assuré (et non d'une réserve par le défunt-usufruitier)
Anticiper, dans les simulations patrimoniales, le scénario de non-déductibilité pour mesurer le risque

Partie 4 : les 5 stratégies d'optimisation

1. Calibrer les rachats partiels sous l'abattement annuel

Avec un contrat de plus de 8 ans et un couple, il est possible d'extraire chaque année une somme dont la part de produits n'excède pas 9 200 EUR en franchise totale d'IR (PS de 17,2 % restant dus). Sur un contrat avec 30 % de gains, cela représente un rachat d'environ 30 600 EUR par an sans IR.

2. Verser avant 70 ans pour maximiser le 990 I

L'abattement de 152 500 EUR par bénéficiaire est nettement supérieur aux 30 500 EUR globaux du 757 B. Avec 3 bénéficiaires désignés (hors conjoint exonéré), c'est 457 500 EUR transmis en franchise totale. Les versements avant 70 ans doivent être privilégiés pour les patrimoines importants.

3. Ne pas négliger le versement après 70 ans

Paradoxalement, le 757 B est avantageux dans deux cas :

Contrats à horizon long (forte capitalisation) : les produits accumulés après 70 ans sont intégralement exonérés. Un versement de 100 000 EUR qui génère 200 000 EUR de produits en 20 ans permet de transmettre 300 000 EUR avec une assiette de seulement 69 500 EUR (100 000 - 30 500).
Transmission en ligne directe : le cumul avec l'abattement de 100 000 EUR par enfant (art. 779 du CGI) peut rendre le 757 B plus efficace que le 990 I pour les "petits" capitaux (voir simulation ci-dessus).

4. Démembrer la clause bénéficiaire

La clause démembrée permet de combiner :

Protection du conjoint (quasi-usufruit = libre disposition du capital)
Réduction du prélèvement 990 I (taxation sur la seule NP, avec proratisation de l'abattement)
Transmission à terme aux enfants (créance de restitution au second décès)

L'avantage fiscal est réel (23 600 EUR d'économie dans notre simulation sur 600 000 EUR), mais l'intérêt principal est civil : protéger le conjoint tout en préparant la transmission. La rédaction de la clause doit être précise : chaque mot compte. Faire rédiger la clause par un notaire ou un avocat spécialisé.

5. Multiplier les bénéficiaires

Chaque bénéficiaire désigné en pleine propriété dispose de son propre abattement de 152 500 EUR au titre du 990 I. En diversifiant les bénéficiaires (enfants, petits-enfants, neveux), on multiplie les abattements. Un contrat de 1 000 000 EUR avec 4 bénéficiaires en PP (hors conjoint) permet de transmettre 610 000 EUR en franchise totale (4 x 152 500 EUR), le solde de 390 000 EUR étant taxé à 20 %.

Les 5 erreurs à éviter

Croire que tout est exonéré après 8 ans. Le contrat de plus de 8 ans bénéficie d'un abattement et d'un taux réduit à 7,5 %, pas d'une exonération. Les PS de 17,2 % restent toujours dus.
Confondre l'assiette 990 I et l'assiette 757 B. Le 990 I taxe les capitaux (primes + produits). Le 757 B ne taxe que les primes (produits exonérés). Cela change fondamentalement le calcul pour les contrats à forte capitalisation.
Oublier que l'abattement 757 B est global. Les 30 500 EUR sont partagés entre tous les bénéficiaires et tous les contrats. Si le défunt avait 3 contrats avec 3 bénéficiaires différents, l'abattement total reste de 30 500 EUR.
Omettre la désignation bénéficiaire ou ne pas l'actualiser. L'absence totale de clause bénéficiaire fait tomber les capitaux dans la succession et perdre le bénéfice du 990 I. Une clause vague comme "mes héritiers" reste valable pour le 990 I (BOI-ENR-DMTG-10-10-20-20 §50), mais elle peut générer des difficultés civiles (identification des bénéficiaires, litiges entre héritiers). Une désignation nominative et régulièrement actualisée reste indispensable.
Ignorer les PS sur les fonds en euros. Les prélèvements sociaux sur les fonds en euros sont prélevés annuellement (pas au rachat). En cas de rachat ultérieur, les PS déjà acquittés viennent en déduction. Ne pas les oublier dans les simulations de rendement net.

Pour aller plus loin

Quasi-usufruit et impact du 774 bis : Ce que change le 774 bis
PFU ou barème pour les rachats : Le bon choix en 2026
IFI et assurance-vie (UC immobilières) : IFI 2026 : guide complet
CDHR et revenus mobiliers : CDHR pérennisée : mode d'emploi
Donation et transmission : Donation avant cession de titres

Conclusion

L'assurance-vie reste en 2026 l'enveloppe la plus complète du droit fiscal français : taux réduit à 7,5 % après 8 ans avec un abattement annuel renouvelable, prélèvements sociaux maintenus à 17,2 % (quand les dividendes sont à 18,6 %), transmission hors succession avec 152 500 EUR d'abattement par bénéficiaire au 990 I, et exonération totale du conjoint. La clause bénéficiaire démembrée ajoute un étage d'optimisation combinant protection du conjoint et réduction du prélèvement, mais le 774 bis impose désormais une vigilance accrue sur la convention de quasi-usufruit et sa documentation. Le versement après 70 ans, longtemps considéré comme un repoussoir, mérite d'être réévalué au cas par cas grâce à l'exonération des produits capitalisés et au cumul avec l'abattement de 100 000 EUR en ligne directe. Dans tous les cas, la rédaction de la clause bénéficiaire est l'acte le plus important du contrat : c'est elle qui détermine, au centime près, le coût fiscal de la transmission.

Les calculs et montants présentés sont indicatifs et doivent être vérifiés avec les textes en vigueur.